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Les CGU de Google vont évoluer : vous aurez les droits des contenus générés par ses IA

Google s’apprête à légèrement modifier ses conditions générales d’utilisation, les fameuses longues pages que personne ne lit. Pourtant, les CGU de Google indiqueront prochainement que l’entreprise ne revendiquera pas la propriété des contenus générés par ses outils.

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Les CGU de Google vont changer : ça parle d’intelligence artificielle

Très souvent, les règles de sécurité et les conditions générales d’utilisation de Google changent. Que ce soit pour répondre à de nouvelles exigences légales ou pour intégrer de nouveaux services, les CGU de Google changent. Toutefois, l’entreprise prévient en amont des modifications qui seront effectuées. C’est pour cela qu’on connaît déjà la version qui entrera en vigueur le 24 mai prochain. Parmi les changements, il y en a un repéré par le journaliste de L’Informé spécialisé dans le droit numérique Marc Rees, comme il l’a indiqué sur X.

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Ainsi, on peut lire que « Nous allons intégrer nos Conditions supplémentaires de l’IA générative à nos conditions d’utilisation principales et y ajouter de nouvelles précisions concernant l’IA. Par exemple, nous ne revendiquerons pas la propriété des contenus originaux générés par nos services optimisés par l’IA?. » Il s’agit en réalité d’un extrait d’un mail que vous avez peut-être reçu sur votre boîte Gmail.

Vous aurez les droits sur les contenus générés par les IA de Google

Ce que cela signifie grâce à ces nouvelles CGU de Google, c’est que Google laissera les droits de propriété intellectuelle des contenus (textuels, audios, vidéos, picturaux) générés par ses outils d’intelligence artificielle. Cela concerne Google Gemini ou encore ImageFX, un outil de génération d’images gratuit que la firme est en train de tester (rien ne dit qu’il sera intégré dans le chatbot à l’avenir).

Ce que cela sous-entend, c’est qu’il est possible que l’on puisse utiliser commercialement ces contenus, comme c’est le cas avec Adobe Firefly, l’outil de génération d’images que l’on trouve notamment dans Photoshop. Attention toutefois : rappelons que Google peut utiliser les contenus générés avec ses outils pour améliorer ces derniers, ce qui pose de sérieuses questions de respect de la vie privée. D’autant plus que les conditions de conception des modèles d’IA sont sujets à débats.

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